Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA TANTE EMOY
IMT-FRANCE

Numéro de dépôt :
92419100
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque MA TANTE EMOY

Déposée le 15 mai 1992 par IMT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA TANTE EMOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est IMT-FRANCE, domicilié(e) Z.I. PME du Vert Galant, 9, rue Louis de Broglie, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque MA TANTE EMOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA TANTE EMOY est expirée depuis le 15 mai 2002.

IMT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , SAIN ET SUR , PRO'SUC , EURIX92 , DIET SUC , DOUSSAROME , STIL , BABYNOVA , ASPAROME , PROTEKTOR


IMT-FRANCE - Z.I. PME du Vert Galant, 9, rue Louis de Broglie, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Farine