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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE
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DOUSSAROME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUSSAROME
IMT-FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1541582
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1999

Présentation de la marque DOUSSAROME

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUSSAROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE domicilié(e) 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DOUSSAROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUSSAROME est expirée depuis le 17 juillet 1999.

IMT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , SAIN ET SUR , PRO'SUC , MA TANTE EMOY , EURIX92 , DIET SUC , STIL , BABYNOVA , ASPAROME , PROTEKTOR


IMT-FRANCE (S.A.) - 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Produits édulcorant artificiel, notamment Aspartam