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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE
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BEBE-JOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE-JOY
IMT-FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522014
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1999
BEBE-JOY de IMT-FRANCE

Présentation de la marque BEBE-JOY

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE-JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE domicilié(e) 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque BEBE-JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE-JOY est expirée depuis le 31 mars 1999.

IMT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , SAIN ET SUR , PRO'SUC , MA TANTE EMOY , EURIX92 , DIET SUC , DOUSSAROME , STIL , BABYNOVA , ASPAROME


IMT-FRANCE (S.A.) - 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Biberons, tétines, gobelets, jouets

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].