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Marques déposées par la société étrangère IMSI/Design
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TurboCAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TurboCAD
IMSI/Design, LLC, société de droit américain

Numéro de dépôt :
3865792
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
TurboCAD de IMSI/Design

Présentation de la marque TurboCAD

Déposée le 11 octobre 2011 par la société étrangère IMSI/Design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TurboCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société étrangère IMSI/Design domicilié(e) 25, Leveroni Court, Suite B, Novato, CALIFORNIE 94949 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TurboCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TurboCAD est expirée depuis le 11 octobre 2021.


IMSI/Design, LLC, société de droit américain - 25, Leveroni Court, Suite B, Novato, CALIFORNIE 94949 - États-Unis


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Programmes d'ordinateurs ; logiciels quel qu'en soit le support ; logiciels téléchargeables, accessibles en ligne ; logiciels de conception assistée par ordinateur ; logiciels de dessin assisté par ordinateur ; logiciels de modélisation 2D et 3D ; logiciels d'architecture 3D ; logiciels de dessin technique.

Élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels de conception assistée par ordinateur et de logiciels de dessin assisté par ordinateur ; élaboration (conception) et mise à jour logiciels de modélisation 2D et 3D, de logiciels d'architecture 3D et de logiciels de dessin technique.