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Marques déposées par IMS MEDICATION
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freemoove
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

freemoove
IMS MEDICATION

Numéro de dépôt :
4557197
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
freemoove de IMS MEDICATION

Présentation de la marque freemoove

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par IMS MEDICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « freemoove »

Le déposant est IMS MEDICATION domicilié(e) 8 Rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ims, Monsieur BLOCHET Martial domicilié(e) 8 Rue Charles Edouard JEANNERET - 78300 - POISSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12


IMS MEDICATION - 8 Rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France


ims, Monsieur BLOCHET Martial - 8 Rue Charles Edouard JEANNERET - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 15 avril 2020 - Rejet total n°785201 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.