IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE - (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1375712
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2006
Présentation de la marque IMS - MECASERVICE
Déposée le 20 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMS - MECASERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE domicilié(e) 35, rue du Pont, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2075083) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 361 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle, Immeuble "La Pacific" domicilié(e) (dossier no 2075083) - France.
La marque IMS - MECASERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE - (société anonyme) - 35, rue du Pont, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2075083) - France - SIREN 311361489
USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle, Immeuble "La Pacific" - (dossier no 2075083) - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1996 n°2075083 - Publication au BOPI 1996-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Transport et entrepôt, transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservations de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42);location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs;locations de garages.Traitement de matériaux;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...);scierie, rabotage;broderie, couture;teinturerie;découpage, polissage, revêtement métallique;services de préservation (par opposition aux services d'entretien: classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents;étamage; purification et régénération de l'air.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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