IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE - (société anonyme)
Numéro de dépôt :
3086339
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011
Présentation de la marque DATCOUPE
Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DATCOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE domicilié(e) 35 rue du Pont, 92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 361 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR - France.
La marque DATCOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMS INTERNATIONAL METAL SERVICE - (société anonyme) - 35 rue du Pont, 92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 311361489
USINOR - France
Inscription le 6 février 2006 - Changement d'adresse n°427679 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tubes métalliques ; barres métalliques ; tuyaux métalliques ; plaques métalliques ; profilés métalliques ; poutrelles métalliques ; feuilles métalliques. Conseils, informations et renseignements d'affaires dans le domaine des produits sidérurgiques et de leurs applications, publicité dans le domaine des produits sidérurgiques et de leurs applications, promotion des ventes des produits sidérurgiques destinés aux industries mécaniques ; regroupement pour le compte de tiers de produits sidérurgiques permettant au client de les acheter commodément dans un point de vente de produits sidérurgiques ou en passant une commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication. Transport, emballage, entreposage et emmagasinage de produits sidérurgiques. Traitement et transformation des métaux à savoir notamment, coupe, perçage, déroulage, refendage, cisaillage, oxycoupage, découpe au laser, découpe au plasma, découpe à l'eau, usinage, ébavurage, grenaillage-peinture, polissage, lavage, parachèvement et mise aux dimensions des produits sidérurgiques selon les besoins du client.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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