Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DURETAL
IMS ABRASERVICE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92406326
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012

Présentation de la marque DURETAL

Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) IMS ABRASERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DURETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMS ABRASERVICE domicilié(e) Parc des Activités des Bords de Saône - 2 Rue Jean-Baptiste Perrin,71380 SAINT-MARCEL (dossier no 2215227) - 71380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 715 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2215227) - 92070 - France.

La marque DURETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DURETAL est expirée depuis le 19 février 2012.

IMS ABRASERVICE a également déposé les autres marques suivantes : BIMETAL , IMS ABRASERVICE , SURFAC , TRIMETAL


IMS ABRASERVICE - (société anonyme) - Parc des Activités des Bords de Saône - 2 Rue Jean-Baptiste Perrin,71380 SAINT-MARCEL (dossier no 2215227) - 71380 - France - SIREN 339715393


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2215227) - 92070 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215227 - Publication au BOPI 2002-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 15 avril 2002 - Changement d'adresse n°344691 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386669 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386670 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes minerais ; aciers anti-abrasion, anti-corrosion et haute limite élastique sous forme de tôles, barres, profilés, tubes et toute autre forme, notamment tôles rechargées à l'aide de poudres métalliques