IMRS INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut)
Numéro de dépôt :
1562149
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1999
Présentation de la marque MICRO CONTROL
Déposée le 14 mars 1989 par IMRS INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRO CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est IMRS INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut), domicilié(e) 1033 Washington Boulevard, STAMFORD, Etat du Connecticut 06902 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque MICRO CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMRS INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut) - 1033 Washington Boulevard, STAMFORD, Etat du Connecticut 06902 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET LAVOIX - France
Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203381 - Publication au BOPI 1996-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 10 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188442 - Publication au BOPI 1995-08-10
Inscription le 11 août 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°66098 - Publication au BOPI 1992-08-11
Inscription le 11 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°66096 - Publication au BOPI 1992-08-11
Inscription le 11 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66097 - Publication au BOPI 1992-08-11
Inscription le 26 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49654 - Publication au BOPI 1990-11-26
Programmes d'ordinateurs et leurs manuels d'instructions utilisés pour la préparation du travail de collecte de données notamment pour l'établissement d'états financiers consolidés, les prévisions et les budgets, la conversion de monnaie et la télétransmission de données et pour la préparation de graphiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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