Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) IMREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMREC domicilié(e) 102, Chemin du Puy du Roy, 13090 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 415 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROUX IMREC SA - France.
La marque GEMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMA est expirée depuis le 16 janvier 2006.
IMREC a également déposé les autres marques suivantes : CHAINDOR , BON JAM
IMREC SA - 102, Chemin du Puy du Roy, 13090 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 323415158
Madame ROUX IMREC SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Sacs à dos Tentes, bâches (à l'exception de celles pour le sauvetage et pour les voitures d'enfant) Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis). Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir sacs à dos; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches (à l'exception de celles pour le sauvetage et pour les voitures d'enfant), voiles (gréement) sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis), décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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