Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTA SAGES
IMPULSION

Numéro de dépôt :
93474978
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque COMPTA SAGES

Déposée le 5 juillet 1993 par la société IMPULSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTA SAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société IMPULSION domicilié(e) 41 rue Barrault, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 780 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque COMPTA SAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA SAGES est expirée depuis le 5 juillet 2003.

IMPULSION a également déposé les autres marques suivantes : LYRICAL. LYRICAL.LAB.PRODUCTION , MANUTECH USD , CORAL CMS , PULSSS , impulsion Ultrafast Laser Machining Company , SAGES , S SAGES , PASSION MAGAZINE , VIZÉO , IMPULSION


IMPULSION - 41 rue Barrault, 75013 PARIS - France - SIREN 328780911


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels; programmes du système d'exploitation enregistrés; moniteurs; supports de données magnétiques et optiques, progiciels