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Marques déposées par l'association loi 1901 Impulsion 75
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IMPULSION 69
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPULSION 69
Impulsion 75, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4376865
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/07/2027
IMPULSION 69 de Impulsion 75

Présentation de la marque IMPULSION 69

Déposée le 17 juillet 2017 par l'association loi 1901 Impulsion 75 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IMPULSION 69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Impulsion 75 domicilié(e) 16 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 377 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Impulsion 75 domicilié(e) Lycee Buffon, 16, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France.

La marque IMPULSION 69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSION 69 arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

Impulsion 75 a également déposé les autres marques suivantes : 7MPUL5ION, SOIXANTE QUINZE , IMPULSION 75


Impulsion 75, association loi 1901 - 16 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 505377291


Impulsion 75 - Lycee Buffon, 16, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

– informations en matière d'éducation. – recyclage professionnel. – publication de livres. – organisation et conduite de colloques. – organisation et conduite de conferences. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.