L'ORNE COMBATTANTE
Présentation de la marque L'ORNE COMBATTANTE
Déposée le 25 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE SAUVEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « L'ORNE COMBATTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ORNE COMBATTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ORNE COMBATTANTE est expirée depuis le 25 mai 1991.
IMPRIMERIE SAUVEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43