Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PIPELETTE
Numéro de dépôt :
1012452
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de NANTES
Présentation de la marque LA PIPELETTE
Déposée le 15 mars 1977 par IMPRIMERIE L'HOPITALIER NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de NANTES), la marque française « LA PIPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PIPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA PIPELETTE est expirée depuis le 15 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020