FOREZ VELAY
Présentation de la marque FOREZ VELAY
Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE JOSEPH HAUBTMANN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOREZ VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOREZ VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREZ VELAY est expirée depuis le 27 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37