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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE ITOM
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ECONOMIE 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMIE 17
IMPRIMERIE ITOM SA

Numéro de dépôt :
96632594
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque ECONOMIE 17

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE ITOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « ECONOMIE 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE ITOM domicilié(e) Rue Dubois Meynardie, 17320 MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 743 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPRIMERIE ITOM SA - France.

La marque ECONOMIE 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMIE 17 est expirée depuis le 27 juin 2006.


IMPRIMERIE ITOM SA - Rue Dubois Meynardie, 17320 MARENNES - France - SIREN 715743944


IMPRIMERIE ITOM SA - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317287 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Edition de livres et revues.