Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Artisan
IMPRIMERIE GAILLARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98718615
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque L'Artisan

Déposée le 16 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPRIMERIE GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPRIMERIE GAILLARD domicilié(e) 18, avenue Brillat-Savarin, 01300 BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 013 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPRIMERIE GAILLARD (S.A.R.L.) - France.

La marque L'Artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Artisan est expirée depuis le 16 février 2008.

IMPRIMERIE GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : ARTICOM


IMPRIMERIE GAILLARD (S.A.R.L.) - 18, avenue Brillat-Savarin, 01300 BELLEY - France - SIREN 301013029


IMPRIMERIE GAILLARD (S.A.R.L.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Produits en ces matières (papier, carton), à savoir : tout types de publication papier (magasine, journaux, revues, guides, bulletins, livre, annuaires) et supports de communication (publipostage, plaquette, calendrier, sous-mains, set de table, plan, affiche, carte commerciale, enveloppe, facturier). Produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés : tous les produits précités étant fabriqués par un artisan. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.