CC CHABLAIS CONTINU
Présentation de la marque CC CHABLAIS CONTINU
Déposée le 4 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "IMPRIMERIE DU CHABLAIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « CC CHABLAIS CONTINU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CC CHABLAIS CONTINU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CHABLAIS CONTINU est expirée depuis le 4 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20