icaSprint.com CRÉEZ, IMPRIMEZ! AVEC ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
icaSprint.com CRÉEZ, IMPRIMEZ! AVEC ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS
IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES (ICA), SAS
Numéro de dépôt :
4178072
Date de dépôt :
03/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2025
Présentation de la marque icaSprint.com CRÉEZ, IMPRIMEZ! AVEC ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS
Déposée le 3 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES (ICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « icaSprint.com CRÉEZ, IMPRIMEZ! AVEC ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES (ICA domicilié(e) 82 route de Crémieu - 38230 - TIGNIEU-JAMEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 014 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLINA Stéphane, Avocat domicilié(e) 21 Bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.
La marque icaSprint.com CRÉEZ, IMPRIMEZ! AVEC ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque icaSprint.com CRÉEZ, IMPRIMEZ! AVEC ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.
IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES (ICA), SAS - 82 route de Crémieu - 38230 - TIGNIEU-JAMEYZIEU - France - SIREN 380014407
M. BELLINA Stéphane, Avocat - 21 Bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Clefs USB, cartes à mémoire ou à microprocesseur, carte magnétique codée, tapis de souris, thermomètres à usage non médical, sifflets, mètres, règles, panneaux, potence et totems de signalisation lumineux ou mécaniques, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, enseignes numériques ;
Sucettes (tétines), tétines, biberons ;
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, stylos, crayons, porte-crayons, porte-stylos, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, drapeaux en papier / fanions en papier, oriflamme en papier, enseignes en papier ou en carton, banderoles en papier, écussons (cachets en papier), ruban adhésif, ruban de papier, bavoirs en papier, bavettes en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, gourde, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, boîtes à pain, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à savon, boîtes en verre, boîtes à biscuits, gobelets en papier ou en matières plastiques, mugs, bouteilles, bouteilles isolantes, enseignes en porcelaine ou en verre, vaisselles, verres (récipient), ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Bâches, tentes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus, drapeaux non en papier, fanions non en papier, oriflamme non en papier, banderoles non en papier, draps, serviettes de table en matière textile, serviette de toilette en matière textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, écharpes, bonnets, casquettes, tours de cou, foulards, cravates, gants (habillement), blouson, polos, sweat shirts, polaire, peignoirs, tabliers, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, chapkas, grenouillère, maillots ;
Publicités, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, présentation de produits ou de services d'imprimerie sur tout moyen de communication pour la vente au détail, conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, services de photocopies, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Imprimerie, services d'impression sur tout support, informations en matière d'impression, services de gravure, services de reliure, tirage de photographies ;
Publication de livres, services de photographie, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
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