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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE BILLET à Directoire et Conseil de Surveillance
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J. BILLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

J. BILLET
IMPRIMERIE BILLET Société par Actions Simplifiée à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96644867
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque J. BILLET

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE BILLET à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. BILLET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE BILLET à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 6, rue de Romery,51480 DAMERY (dossier no 2324219) - 51480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET ET ASSOCIES Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscales domicilié(e) 47, rue des Mathurins,75008 PARIS (dossier no 2324219) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. BILLET est expirée depuis le 8 octobre 2016.


IMPRIMERIE BILLET Société par Actions Simplifiée à Directoire et Conseil de Surveillance - 6, rue de Romery,51480 DAMERY (dossier no 2324219) - 51480 - France - SIREN 095750196


BAYET ET ASSOCIES Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscales - 47, rue des Mathurins,75008 PARIS (dossier no 2324219) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324219 - Publication au BOPI 2006-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Papier, carton et en ces matières, à savoir: Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante) pour l'imprimerie. Caractère d'imprimerie et clichés Edition de livres, de revues. Travaux d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.