Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORTON
Impression BOPI Peter Norton C/o William James KOPACZ Avocat à la Cour

Numéro de dépôt :
99801950
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque NORTON

Déposée le 8 juillet 1999 par Impression BOPI Peter Norton C/o William James KOPACZ Avocat à la Cour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORTON »

Le déposant est Impression BOPI Peter Norton C/o William James KOPACZ Avocat à la Cour, domicilié(e) 83, av. Foch, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


Impression BOPI Peter Norton C/o William James KOPACZ Avocat à la Cour - 83, av. Foch, 75116 PARIS - France


William James KOPACZ Avocat à la Cour - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305742 - Publication le 13 août 1999 au BOPI 2000-08-21

Ordinateurs et leurs parties, logiciels, logiciels pour transfert d'informations de l'Internet, informations dans le domaine des ordinateurs et des logiciels via Internet, accès à l'Intranet, secteurs de réseaux locaux, secteurs élargis de réseaux, Internet, consultations et services techniques pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.