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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPRESS METAL PACKAGING
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TOP CAN SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CAN SYSTEM
IMPRESS METAL PACKAGING S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98747990
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque TOP CAN SYSTEM

Déposée le 27 août 1998 par la Société Anonyme (SA) IMPRESS METAL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP CAN SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPRESS METAL PACKAGING domicilié(e) Avenue Rhin et Danube, 72200 LA FLECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOP CAN SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CAN SYSTEM est expirée depuis le 27 août 2008.

IMPRESS METAL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : LA MANIERE ET LA MATIERE , TOP CAN


IMPRESS METAL PACKAGING S.A. Société Anonyme - Avenue Rhin et Danube, 72200 LA FLECHE - France - SIREN 383966991


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Gage constitué n°308145 - Publication au BOPI 2000-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Emballages et récipients métalliques rigides ou semi-rigides et les couvercles métalliques.