Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBOU
IMPORTVER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1532849
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999
SEBOU de IMPORTVER

Présentation de la marque SEBOU

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) IMPORTVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPORTVER domicilié(e) 315, rue de la Tour, Centra 254, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SEBOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBOU est expirée depuis le 26 mai 1999.

IMPORTVER a également déposé les autres marques suivantes : MEDERSA , RAISSA , LE GOUT DU SOLEIL


IMPORTVER S.A., société anonyme - 315, rue de la Tour, Centra 254, 94150 RUNGIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Fruits conservés, séchés. Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.