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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPORT EXPORT DU VELAY - I.E.V
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R QUALITE GARANTIE A VIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R QUALITE GARANTIE A VIE
IMPORT EXPORT DU VELAY - I.E.V. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96626826
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque R QUALITE GARANTIE A VIE

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) IMPORT EXPORT DU VELAY - I.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R QUALITE GARANTIE A VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPORT EXPORT DU VELAY - I.E.V domicilié(e) Le Garay, 43330 PONT SALOMON - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque R QUALITE GARANTIE A VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R QUALITE GARANTIE A VIE est expirée depuis le 21 mai 2006.


IMPORT EXPORT DU VELAY - I.E.V. (Société Anonyme) - Le Garay, 43330 PONT SALOMON - France - SIREN 308092857


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 18 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206337 - Publication au BOPI 1996-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métalliques.Quincaillerie métallique pour usage mécanique, dans le bâtiment pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie et le bricolage en tous genres.Boîtes à outils métalliques (vides). Trousses de rangement d'outillage, à savoir boîtes à outils en métal vides.Outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture et le jardinage.Outils et instruments de coupe à main.Outils et instruments à main entraînés manuellement pour usages mécaniques, dans le bâtiment, pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité, le bricolage en tout genre; appareils et instruments de mécanique, à savoir: appareils d'entretien et de réparation automobile, à savoir arrache-moyeu, clés à bougies; clés en croix, clés démonte-roue universelles, clés dynamométriques, clés pour filtres à huile, clés magnéto et toutes sortes de clés utilisables pour l'entretien ou la réparation automobile, crics mécaniques, crics hydrauliques et démonte-pneus.Appareils et instruments de mesure et de contrôle; appareils et instruments de calibrage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).