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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPORT EXPORT DU FOREZ
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SEA - JET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEA - JET
IMPORT EXPORT DU FOREZ, SAS

Numéro de dépôt :
4342542
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
SEA - JET de IMPORT EXPORT DU FOREZ

Présentation de la marque SEA - JET

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPORT EXPORT DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEA - JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPORT EXPORT DU FOREZ domicilié(e) 13 Allée de la croix - 42480 - LA FOUILLOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 152 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN MOLLE domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CROIX - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.

La marque SEA - JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA - JET arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.


IMPORT EXPORT DU FOREZ, SAS - 13 Allée de la croix - 42480 - LA FOUILLOUSE - France - SIREN 451152185


M. ALAIN MOLLE - 13 ALLEE DE LA CROIX - 42480 - LA FOUILLOUSE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Appareils de locomotion maritimes.