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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPORT DIRECT SERVICE
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C, Zon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C, Zon
IMPORT DIRECT SERVICE EURL

Numéro de dépôt :
3366679
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/06/2015
C, Zon de IMPORT DIRECT SERVICE

Présentation de la marque C, Zon

Déposée le 23 juin 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPORT DIRECT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « C, Zon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPORT DIRECT SERVICE domicilié(e) Le Petit Gauchin,62130 GAUCHIN-VERLOINGT - 62130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 533 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB. LEDE IMPORT DIRECT SERVICE domicilié(e) LE PETIT GAUCHIN,62130 GAUCHIN-VERLOINGT - 62130 - France.

La marque C, Zon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C, Zon est expirée depuis le 23 juin 2015.

IMPORT DIRECT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : SINSKI , SUNVALLEE , I.D.S. IMPORT DIRECT SERVICE , IDS , TESUN , METS LA PRESSION SUR TON ADVERSAIRE , TOUT FRAIS – TOUT FAIT – EN TOUTES SAISONS. , Légum'Box


IMPORT DIRECT SERVICE EURL - Le Petit Gauchin,62130 GAUCHIN-VERLOINGT - 62130 - France - SIREN 434533451


JB. LEDE IMPORT DIRECT SERVICE - LE PETIT GAUCHIN,62130 GAUCHIN-VERLOINGT - 62130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498383 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes conservés séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.