Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEL -SERVICE
IMPOINORD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1335591
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1995
GEL -SERVICE de IMPOINORD

Présentation de la marque GEL -SERVICE

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) IMPOINORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEL -SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPOINORD domicilié(e) Z.I. rue Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France.

La marque GEL -SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEL -SERVICE est expirée depuis le 17 décembre 1995.

IMPOINORD a également déposé les autres marques suivantes : GEL SERVICE I


IMPOINORD (Société Anonyme) - Z.I. rue Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Imprimés, papiers et cartons, papeterie de réclame et de publicité; surgelés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.