Marque renouvelée - Marque en non vigueur

X - PERT
IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO), EURL

Numéro de dépôt :
3213222
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023
X - PERT de IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO

Présentation de la marque X - PERT

Déposée le 5 mars 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X - PERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO domicilié(e) 6 rue des Petits Champs, ZAC du Clos aux Pois - 91100 - VILLABE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque X - PERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X - PERT est expirée depuis le 5 mars 2023.

IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO a également déposé les autres marques suivantes : CINETIQUE , ISO – FIBER , Duo-Cast , IDOINE , IGO.SOFT , ADEQUATE , ID – Fix , FOOT BOX , ARTIC , IGLOO


IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO), EURL - 6 rue des Petits Champs, ZAC du Clos aux Pois - 91100 - VILLABE - France


ABRITT - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522463 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°597769 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

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