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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE – ISO
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S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile
IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE – ISO, EURL

Numéro de dépôt :
3301946
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2024
S.O.S. Système d\'Ostéosynthèse Stérile de IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE – ISO

Présentation de la marque S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile

Déposée le 7 juillet 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE – ISO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE – ISO domicilié(e) 16 rue Jean-Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, M. FLAVENOT Bernard domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile arrivera à expiration en date du 7 juillet 2024.

IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE – ISO a également déposé les autres marques suivantes : CINETIQUE , ISO – FIBER , Duo-Cast , IDOINE , IGO.SOFT , ADEQUATE , ID – Fix , FOOT BOX , ARTIC , IGLOO


IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE – ISO, EURL - 16 rue Jean-Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France


ABRITT, M. FLAVENOT Bernard - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560796 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23

Inscription le 4 août 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°628442 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Articles orthopédiques, agrafes chirurgicales, prothèses, dispositifs (à savoir ancillaires) permettant de réaliser des ostéosynthèses.