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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO
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ARTIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIC
IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO), S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4353513
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
ARTIC de IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO

Présentation de la marque ARTIC

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO domicilié(e) ZAI "Le bois de l'Epine", 1 rue Jules Guesde - 91130 - RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abritt, M. Bernard FLAVENOT domicilié(e) 17 RUE du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO a également déposé les autres marques suivantes : CINETIQUE , ISO – FIBER , Duo-Cast , IDOINE , IGO.SOFT , ADEQUATE , ID – Fix , FOOT BOX , IGLOO , S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile


IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO), S.A.R.L. - ZAI "Le bois de l'Epine", 1 rue Jules Guesde - 91130 - RIS-ORANGIS - France


abritt, M. Bernard FLAVENOT - 17 RUE du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Attelles, orthèses, prothèses.