Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATE
IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO), S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3831381
Date de dépôt :
14/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2021
ADEQUATE de IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO

Présentation de la marque ADEQUATE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO domicilié(e) 16 rue Jean-Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque ADEQUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATE est expirée depuis le 14 mai 2021.

IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO a également déposé les autres marques suivantes : CINETIQUE , ISO – FIBER , Duo-Cast , IDOINE , IGO.SOFT , ID – Fix , FOOT BOX , ARTIC , IGLOO , S.O.S. Système d'Ostéosynthèse Stérile


IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO), S.A.R.L. - 16 rue Jean-Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France


ABRITT - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Compositions chimiques contenant des résines pour réaliser des bandes plâtrées ou des bandages plâtrés. ;

Bandes plâtrées, bandages plâtrés, implants médicaux artificiels, implants orthopédiques artificiels, prothèses, prothèses de hanche, prothèses de genou, endoprothèses, dispositifs de fixation de ligaments orthopédiques, vis de fixation de ligaments orthopédiques.