Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPFrance
IMPFrance, Manuel Marques

Numéro de dépôt :
3680258
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2019
IMPFrance de IMPFrance

Présentation de la marque IMPFrance

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par IMPFrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPFrance »

Le déposant est IMPFrance, Manuel Marques domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "IMPFrance" en cours de formation, M.Marques. 100. Rue de Bonnevaux 45560 St Denis en Val France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel Marques domicilié(e) M.Marques. 100. Rue de Bonnevaux 45560 St Denis en Val France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPFrance est expirée depuis le 30 septembre 2019.


IMPFrance, Manuel Marques - Agissant pour le compte de la société "IMPFrance" en cours de formation, M.Marques. 100. Rue de Bonnevaux 45560 St Denis en Val France - France


Manuel Marques - M.Marques. 100. Rue de Bonnevaux 45560 St Denis en Val France - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires.