Déposée le 1 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RED SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RED SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 1 mars 2006 - Retrait partiel n°429168 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 6 février 2006 - Retrait partiel n°427887 - Publication au BOPI 2006-02-06
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Errata sur les inscriptions - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 11 janvier 2012 - Erratum;Retrait partiel n°566933 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2015 n°2600632 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-26
Carnets aide-mémoire et blocs-notes pour véhicules, supports de photographies, décors de lunettes arrière de véhicules ; adhésifs de décoration. Cintres pour vêtements. Plaids et couvertures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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