Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
/
NEW DESIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEW DESIGN
IMPEX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95588086
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2015

Présentation de la marque NEW DESIGN

Déposée le 11 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW DESIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins,38490 CHIMILIN (dossier no 2293245) - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293245) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEW DESIGN est expirée depuis le 11 septembre 2015.

IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LAURIE , I IMPEX , CRACK , RACING , ENKER , TRIEX , LIVEAUDIO , POWER Life+ , TUNING EXPERT , CIFAM


IMPEX Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins,38490 CHIMILIN (dossier no 2293245) - 38490 - France - SIREN 349685099


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293245) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293245 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Pinces de ceintures de sécurité. Porte-clés, montres.Porte-pièces, pince-documents, bloc-notes et porte-photos

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.