Déposée le 12 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ART ET LA MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPEX domicilié(e) 16 Route de Vomécourt, 88700 RAMBERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 750 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque L'ART ET LA MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX (Société Anonyme) - 16 Route de Vomécourt, 88700 RAMBERVILLERS - France - SIREN 306750399
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir billets (tickets), écriteaux en papier et carton, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, affiches; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ART ET LA MATIERE"
