Déposée le 29 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « e-impex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque e-impex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Additifs chimiques pour gasoil, essence, huiles, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules, colles, adhésifs (à l'exclusion de ceux pour la papeterie), produits antifigeants pour gasoil, produits anti-givre et anti-goudron, eau déminéralisée, silicones, liquides de freins.
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille, mastics, pâte à joints (colle), apprêts (peintures) pour carrosseries.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, shampooings pour automobiles, produits pour lave-glaces.
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles.
Câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, câbles de démarrage, de remorquage, fils et prolongateurs d'antennes ; conteneurs métalliques ; métaux communs et leurs alliages.
Machines et machines-outils, à savoir crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage ; bougies pour véhicules, filtres à carburant, à huile, pour moteur ; aspirateurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage), appareils de protection contre le vol, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, équipement électrique pour véhicules, à savoir : batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques ; extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules.
Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation pour véhicules, appareils de désodorisation.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées, accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte-tout ; galeries de toit, porte-vélos, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques, butoirs de porte, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti-vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipements de remorques, bâches et filets porte-bagages pour les véhicules, pompes manuelles, porte-bidons, porte-cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; pare-soleil pour automobiles, et bandes adhésives décoratives pour lunettes arrière de véhicules.
Carnet aide-mémoire et bloc-notes pour véhicules, supports de photographie.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; adhésifs isolants, mastics et joints isolants et insonorisants ; bandes et joints d'étanchéité.
Entonnoirs, boîtes non métalliques ; éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage.
Tapis et autres revêtements de sol pour véhicules.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; conseils (commerciaux) dans le choix et la sélection de cadeaux ; diffusion [distribution] d'échantillons. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels de véhicules, pièces et parties constitutives pour véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs.
Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès en ligne à des blogs et des forums de discussions, transmission de commentaires en ligne.
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