Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMEK
IMPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3930578
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
DOMEK de IMPEX

Présentation de la marque DOMEK

Déposée le 28 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme MICHEL Géraldine domicilié(e) 3 place Verrazzano, B.P 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.

La marque DOMEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEK arrivera à expiration en date du 28 juin 2022.

IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LAURIE , I IMPEX , CRACK , RACING , ENKER , TRIEX , LIVEAUDIO , POWER Life+ , TUNING EXPERT , CIFAM


IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099


Cabinet FIDAL, Mme MICHEL Géraldine - 3 place Verrazzano, B.P 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; lits ; tables ; bureaux (meubles) ; étagères ; étagères de bibliothèques ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; linge de lit.