Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTEC
IMPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3086992
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2021
CARTEC de IMPEX

Présentation de la marque CARTEC

Déposée le 6 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTEC est expirée depuis le 6 mars 2021.

IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LAURIE , I IMPEX , CRACK , RACING , ENKER , TRIEX , LIVEAUDIO , POWER Life+ , TUNING EXPERT , CIFAM


IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465392 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546761 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Crics hydrauliques (machines), gonfleurs pour pneumatiques (machines), pompes de graissage, bougies pour véhicules, filtres (parties de machines ou de moteurs), câbles d'accélérateurs, courroies, alimentateurs pour carburateurs, rampes à injection, injecteurs pour moteurs, culasses de moteurs et couvre culasses de moteurs, carters pour moteurs, pompes et membranes de pompes (parties de machines ou de moteurs), économiseurs de carburant pour moteurs, tubules et canalisations pour carburants pour moteurs, puits d'aspiration pour moteurs, commandes électriques pour moteurs de véhicules. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; dispositifs de protection contre les accidents, accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobile, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation pour véhicules, appareils de désodorisation non à usage personnel, aérateurs pour véhicules, grilles d'aération pour véhicules, installation pour l'approvisionnement, la distribution, le refroidissement et la purification de l'eau pour véhicules à savoir tubes, gicleurs, pompes, raccords de tuyaux et de tubes, dispositifs, de commandes de réglage de phares, feux et phares de véhicules, ampoules de véhicules, fusibles pour véhicules, réflecteurs pour véhicules. Appareils de protection contre le vol, équipement électriques pour véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.