Déposée le 2 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAR LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CAR LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239383 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256230 - Publication au BOPI 1998-06-15
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309256 - Publication au BOPI 2006-03-02
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624588 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26
Produits anti-givre, produits anti-crevaison, additifs chimiques pour carburants.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, faire briller; savons, shampoings, notamment pour véhicules.Additifs non chimiques pour carburants, huile de graissage, lubrifiants.Eponges de nettoyage, peaux chamoisées, peaux synthétiques en tissus, gants, chiffons, raclettes, tous ces produits étant destinés au nettoyage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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