Déposée le 23 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAR LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CAR LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426865 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740415 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-20
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, mastics, pâte pour joints, apprêts pour carrosserie;
Câbles de remorquage, supports métalliques de batteries de véhicules, supports métalliques de faisceaux électriques et électroniques de véhicules, boîtiers et réservoirs métalliques contenant de l'eau pour véhicules, gicleurs métalliques pour essuieglaces de véhicules ; serrures métalliques pour véhicules;
Crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage, bougies pour véhicules, filtres ; câbles d'accélérateurs, courroies, crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, alimentateurs pour carburateurs, rampes à injection, injecteurs pour moteurs, culasses de moteurs et couvreculasses de moteurs, carters pour moteurs, pompes et membranes de pompes (parties de machines ou de moteurs), économiseurs de carburant pour moteurs, tubules et canalisations pour carburants pour moteurs, puits d'aspiration pour moteurs, commandes électriques pour moteurs de véhicules;
Appareils de protection contre le vol, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipements électriques pour véhicules, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; câbles de démarrage, fils et prolongateurs d'antennes ; boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, équipements électriques et électroniques pour véhicules, câbles de démarrage;
Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation pour véhicules, appareils de désodorisation ; aérateurs pour véhicules, grilles d'aération pour véhicules, installation pour l'approvisionnement, la distribution, le refroidissement et la purification de l'eau pour véhicules à savoir tubes, gicleurs, pompes, raccords de tuyaux et de tubes, dispositifs de commandes de réglage de phares, feux et phares de véhicules, ampoules de véhicules;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques, butoirs de portes, baguettes de carrosserie, plaquettes de freins, cannes anti-vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipements de remorques, bâches et filets porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte-bidons, porte-cintres, videpoches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; amortisseurs, embrayage, pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules ; installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayons, silencieux, commodos, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules;
Carnets aide-mémoire et blocs-notes pour véhicules, supports de photographies, décors de lunettes arrière de véhicules, adhésifs de décoration;
Adhésifs isolants, mastics et joints isolants et insonorisants ; bandes et joints d'étanchéité;
Supports non métalliques de batterie de véhicules, de faisceaux électriques et électroniques ; boîtiers non métalliques contenant de l'eau pour véhicules ; gicleurs non métalliques pour essuie-glaces de véhicules;
Conteneurs non métalliques ; garnitures non métalliques de portes et autres éléments de véhicules, serrures non métalliques pour véhicules, vis non métalliques pour véhicules;
Tapis et autres revêtements de sol pour véhicules.
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