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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
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BOMBBASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOMBBASS
IMPEX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96650250
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque BOMBBASS

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOMBBASS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) Lieudit Charbonneaux CHIMILIN (dossier no 2322967) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322967) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOMBBASS est expirée depuis le 6 novembre 2016.

IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LAURIE , I IMPEX , CRACK , RACING , ENKER , TRIEX , LIVEAUDIO , POWER Life+ , TUNING EXPERT , CIFAM


IMPEX Société par Actions Simplifiée - Lieudit Charbonneaux CHIMILIN (dossier no 2322967) - France - SIREN 349685099


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322967) - 69006 - France


Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444838 - Publication au BOPI 2006-12-05

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322967 - Publication au BOPI 2006-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 11 avril 2011 - Changement d'adresse n°546760 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

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