Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AM CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AM CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Inscription le 21 février 2020 - Renonciation partielle n°780904 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-21
Appareils de levage, élévateurs et escaliers roulants dont crics (machines) ; Moteurs, transmissions, pièces de machines et commandes pour le fonctionnement de machines et de moteurs dont filtres pour moteurs de véhicules, câbles d'allumage pour véhicules à moteur ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; clé de vidange, clé à filtre, clé hexagonale, clé a bougie ;
Appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité dont batteries pour véhicules, chargeurs de batterie pour véhicules ; Installations téléphoniques pour véhicules ; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance dont contrôleurs de pression. Appareils et instruments électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage), appareils de protection contre le vol, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, équipements électriques pour véhicules, extincteurs, aspirateurs filets de protection pour intérieur de véhicules ; chargeur de téléphone, prise de téléphone ;
Eclairage et réflecteurs d'éclairage pour véhicules ; ampoules pour véhicules ; Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation pour véhicules ; feu de remorque, feu antibrouillard pour véhicules ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Eléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir : alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques, butoirs de porte, baguettes de carrosserie, plaquettes de freins, cannes antivol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappements, équipements de remorques, bâches et filets porte-bagages pour les véhicules, pompes manuelles, porte-bidons, porte cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables. Pièces et parties constitutives de véhicules dont équipement de bord pour véhicule, housses de véhicules, pare-soleil pour véhicules, bâches préformées pour véhicules, essuie-glace, chaînes à neige pour véhicules, sangles ; miroir de surveillance pour véhicules.
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