Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUDOTEST
IMPETO MEDICAL

Numéro de dépôt :
4326751
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2027
SUDOTEST de IMPETO MEDICAL

Présentation de la marque SUDOTEST

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par IMPETO MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUDOTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est IMPETO MEDICAL domicilié(e) 17 rue campagne première - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SUDOTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDOTEST arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.

IMPETO MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SUDOSCAN , IMPETO MEDICAL , IMPETO , EZSCAN


IMPETO MEDICAL - 17 rue campagne première - 75014 - PARIS - France


REGIMBEAU, Jean-Charles NICOLLET - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747673 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples; mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; bas pour les varices; biberons; tétines de biberons; vêtements spéciaux pour salles d'opération; appareils de massage; appareils pour massages esthétiques; prothèses; implants artificiels; fauteuils à usage médical ou dentaire; draps chirurgicaux; bassins hygiéniques ou à usage médical; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; contrôle technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art ;

Services de soins de santé pour êtres humains ; conseils en matière de santé ; assistance médicale ; services de cliniques médicales ; services thérapeutiques ; services de maisons de repos ; conseils en nutrition.