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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERIALE NAVETTE
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Impériale Navette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Impériale Navette
IMPERIALE NAVETTE, SARL

Numéro de dépôt :
4049849
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
Impériale Navette de IMPERIALE NAVETTE

Présentation de la marque Impériale Navette

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERIALE NAVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Impériale Navette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERIALE NAVETTE domicilié(e) Immeuble les Roseaux Bât A4, Chemin de Biancarello - 20090 - Ajaccio - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 983 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPERIALE NAVETTE, Mme. Laura Vittori domicilié(e) Immeuble les Roseaux Bât A4, Chemin de Biancarello - 20090 - Ajaccio - France.

La marque Impériale Navette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Impériale Navette est expirée depuis le 25 novembre 2023.


IMPERIALE NAVETTE, SARL - Immeuble les Roseaux Bât A4, Chemin de Biancarello - 20090 - Ajaccio - France - SIREN 533983409


IMPERIALE NAVETTE, Mme. Laura Vittori - Immeuble les Roseaux Bât A4, Chemin de Biancarello - 20090 - Ajaccio - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Transport ; transport en taxi.