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Marques déposées par la société étrangère Imperial Treasure Restaurant Group Pte Ltd
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Imperial Treasure Restaurant Group Pte Ltd, société de droit singapourien

Numéro de dépôt :
4283896
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
Marque figurative de Imperial Treasure Restaurant Group Pte Ltd

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la société étrangère Imperial Treasure Restaurant Group Pte Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société étrangère Imperial Treasure Restaurant Group Pte Ltd domicilié(e) 36 Sin Ming Lane, Midview City, 573956 Singapour - Singapour.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Richard COMBES domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283896.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

Imperial Treasure Restaurant Group Pte Ltd a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL TREASURE , , I


Imperial Treasure Restaurant Group Pte Ltd, société de droit singapourien - 36 Sin Ming Lane, Midview City, 573956 Singapour - Singapour


SANTARELLI, M. Richard COMBES - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Confiserie, gâteaux, brioches, aliments farineux, crêpes [alimentation], pâtisseries, desserts, biscuits, tartes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de cafés ; services de cafeteria ; service de cantine et de restauration ; services de traiteur ; services de restauration chinoise ; services de restaurants ; restaurants incluant les services de restaurants en libre-service.