Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NSM
Imperial Tobacco Limited

Numéro de dépôt :
95599131
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque NSM

Déposée le 27 novembre 1995 par Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est Imperial Tobacco Limited, domicilié(e) P.O. Box 244, Bristol ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque NSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSM est expirée depuis le 27 novembre 2005.

Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , PLAYER'S NAVY CUT , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA


Imperial Tobacco Limited - P.O. Box 244, Bristol ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Tabac manufacturé ou brut; produits du tabac; substituts du tabac; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac; substances à fumer synthétiques; articles pour fumeurs et allumettes