Marque renouvelée - Marque en vigueur

JPS
IMPERIAL TOBACCO LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1682421
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021

Présentation de la marque JPS

Déposée le 23 juillet 1991 par la société étrangère IMPERIAL TOBACCO LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL TOBACCO LIMITED domicilié(e) PO Box 244 Upton Road - BS99 7UJ BRISTOL - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque JPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JPS arrivera à expiration en date du 23 juillet 2021.

IMPERIAL TOBACCO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA , PLAYER'S NAVY CUT


IMPERIAL TOBACCO LIMITED, Société de droit britannique - PO Box 244 Upton Road - BS99 7UJ BRISTOL - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2201311 - Publication au BOPI 2001-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 20 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°157655 - Publication au BOPI 1993-04-20

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471766 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26

Tabacs manufacturés ou non, substances à fumer vendues séparément ou mélangées avec du tabac, à l'exclusion de tout but médicinal ou curatif, articles pour fumeurs et allumettes