JPS
Présentation de la marque JPS
Déposée le 23 juillet 1991 par la société étrangère IMPERIAL TOBACCO LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JPS est expirée depuis le 23 juillet 2021.
IMPERIAL TOBACCO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2201311 - Publication au BOPI 2001-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 20 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°157655 - Publication au BOPI 1993-04-20
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471766 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26