Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
Imperial Tobacco Limited

Numéro de dépôt :
96611395
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 19 février 1996 par Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est Imperial Tobacco Limited, domicilié(e) P.O. Box 244, Bristol ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 19 février 2006.

Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , PLAYER'S NAVY CUT , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA , PLAYER'S


Imperial Tobacco Limited - P.O. Box 244, Bristol ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359639 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Tabac manufacturé ou brut; produits du tabac; substances de tabac; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac; articles pour fumeurs et allumettes