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Marques déposées par la société Imperial Tobacco Limited
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CASTELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTELLA
Imperial Tobacco Limited, Société constituée selon les lois Britanniques

Numéro de dépôt :
92445384
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012

Présentation de la marque CASTELLA

Déposée le 9 décembre 1992 par la société Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société Imperial Tobacco Limited domicilié(e) P.O Box 244 Bristol,Royaume-Uni (dossier no 2232012) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) Parc Technologique du Canal , 9, avenue de l'Europe, BP 53,31527 Ramonville Cedex (dossier no 2232012) - France.

La marque CASTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTELLA est expirée depuis le 9 décembre 2012.

Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA , PLAYER'S NAVY CUT


Imperial Tobacco Limited, Société constituée selon les lois Britanniques - P.O Box 244 Bristol,Royaume-Uni (dossier no 2232012) - Royaume-Uni


Cabinet Morelle et Bardou - Parc Technologique du Canal , 9, avenue de l'Europe, BP 53,31527 Ramonville Cedex (dossier no 2232012) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232012 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Tabac manufacturé ou brut; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, non destinées à des fins médicales ou curatives; articles pour fumeurs et allumettes