Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPSTAN
Imperial Tobacco Limited, Société constituée selon les lois Britanniques

Numéro de dépôt :
92445389
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2022

Présentation de la marque CAPSTAN

Déposée le 9 décembre 1992 par la société Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société Imperial Tobacco Limited domicilié(e) P.O Box 244, Bristol - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque CAPSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPSTAN arrivera à expiration en date du 9 décembre 2022.

Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes : THE THREE CASTLES TOBACCO , JPS JOHN PLAYER SPECIAL , PLAYER'S NAVY CUT , AMERICAN BLEND SILVER LIGHTS JPS JOHN PLAYER SPECIAL , OLYMPIC , CASTELLA , L&B LAMBERT & BUTLER , IMPERIAL , JPS STREAM BLEU , GOLDEN VIRGINIA


Imperial Tobacco Limited, Société constituée selon les lois Britanniques - P.O Box 244, Bristol - Royaume-Uni


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232007 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2517049 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20

Tabac manufacturé ou brut; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, non destinées à des fins médicales ou curatives; articles pour fumeurs et allumettes