CAPSTAN
Présentation de la marque CAPSTAN
Déposée le 9 décembre 1992 par la société Imperial Tobacco Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPSTAN est expirée depuis le 9 décembre 2022.
Imperial Tobacco Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232007 - Publication au BOPI 2002-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2517049 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20